Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAN
LABORATOIRES NYCOMED S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94539634
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque COPAN

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NYCOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES NYCOMED domicilié(e) Centre d'Affaires et d'Activités "Tolbiac Massena" 25 Quai Panhard et Levassor, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 215 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAN est expirée depuis le 11 octobre 2004.

LABORATOIRES NYCOMED a également déposé les autres marques suivantes : DRIVALON , SEAQUENCE , STARWIRE , SEAJET , EASI-KETCH , BIOSLEDGE , TRIGONE , ULTRA IVALON , HIKER , S.I.T.E.


LABORATOIRES NYCOMED S.A. (société anonyme) - Centre d'Affaires et d'Activités "Tolbiac Massena" 25 Quai Panhard et Levassor, 75013 PARIS - France - SIREN 303215123


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Matières plastiques à l'état brut sous forme de polymères.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, notamment cathéters

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.